Éditeur Dalloz
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Périodique : texte imprimé
Philippe Déroche, Directeur de publication ; Valérie Avena-Robardet, Directeur de publication | Paris : Dalloz | 2001
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France, Auteur ; Robert Lafore, Auteur du commentaire ; Michel Borgetto, Auteur du commentaire | Paris : Dalloz | Petits codes Dalloz, ISSN 0768-1860 | 2006
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France, Auteur ; Michel Borgetto, Éditeur scientifique ; Robert Lafore, Éditeur scientifique | Paris : Dalloz | Codes Dalloz | DL 2017Le code comprend les nombreux décrets d'application des lois suivantes : loi relative à la protection de l'enfant ; loi de modernisation de notre système de santé ; loi relative à l'adaptation de la société au vieillissement. Le code est égalem[...]
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France, Auteur ; Yves Mayaud, Éditeur scientifique | Paris : Dalloz | Petits codes Dalloz, ISSN 0768-1860 | 2006
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Florence Laroche-Gisserot, Auteur | Paris : Dalloz | Connaissance du droit (Paris), ISSN 1158-9515 | impr. 2002
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Alexis Becquart, Auteur ; Xavier Delsol, Auteur ; Simon Gérard, Collaborateur | Paris : Dalloz | Le juri'guide, ISSN 1969-5810 | DL 2021Dans quel cas une association doit-elle payer des impôts (ventes de biens ou de services, manifestations occasionnelles, activités commerciales...) ' À quelles exonérations a-t-elle droit ' Doit-elle sectoriser ses activités en interne, ou les f[...]
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Petit lexique de termes juridiques destiné au juriste novice.
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Raymond Guillien, Auteur ; Jean Vincent, Auteur ; Serge Guinchard, Directeur de publication ; Gabriel Montagnier, Directeur de publication | Paris : Dalloz | 2005
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Serge Guillien, Auteur ; Gabriel Montagnier, Directeur de publication ; Serge Guinchard, Directeur de publication | Paris : Dalloz | 1995
