| Titre : | Transporter des enfants en minibus (2022) |
| Auteurs : | Roselyne Van Eecke, Auteur |
| Type de document : | Article : texte imprimé |
| Dans : | Journal de l'animation (Le) (N°230, juin-juillet 2022) |
| Article en page(s) : | p. 76-81 |
| Langues: | Français |
| Mots-clés: | ACCUEIL COLLECTIF DE MINEURS / ANIMATION / LÉGISLATION / RESPONSABILITÉ / SÉCURITÉ / TRANSPORT |
| Résumé : | À mi-chemin entre voiture particulière et autocar, le minibus est un moyen de transport particulièrement pratique, très utilisé en ACM pour transporter des petits collectifs d'enfants. Aucun texte réglementaire Jeunesse et Sports ne régissant son usage, c'est dans le Code de la route que l'on peut trouver des règles qui s'appliquent à ce mode de locomotion. Pour le transport de mineurs en autocar, seuls deux textes anciens régissent la réglementation des voyages de groupes d'enfants ou d'adolescents. Il est opportun en cette période de l'année d'apporter quelques rappels sur cette législation. [Présentation de l'éditeur] |
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